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GD2017-06-29_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_019A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_020A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - SOLIHA Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_055
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_055A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Élection de Vice-Présidents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte de l’Aéroport Dijon-Longvic
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Charte de déontologie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Projet Charte Métropole Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Adoption du pacte de gouvernance de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Pacte de gouvernance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Conseil de développement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_030_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - AVENANT 5 SODIEN
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Décision de principe – Lancement de la procédure de concession de service public pour le choix du nouveau délégataire pour l’ensemble de ces équipements – Modification du contrat de concession Piscine olympique et salle d’escalade : Prolongation de durée et fixation de la compensation financière - Modification du contrat de concession Piscine du Carrousel : Rupture anticipée et Indemnisation
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - RAPPORT DE PRESENTATION MODES DE GESTION EQPTS SPORTS
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Avenant 2 DSP piscine Carrousel
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Avenant 4 DSP Piscine olympique et salle d'escalade
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Carte culture étudiante – Intégration de trois nouveaux partenaires pour l'année universitaire 2021-2022 – Conventions cadre, d'application à conclure entre la Métropole et les nouveaux partenaires
8. CULTURE ET SPORTS