Objet : liste des délibérations du conseil métropolitain du 22 juin 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B) conclu avec la Landesbank Saar - Remboursement anticipé partiel de la tranche B

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant un terrain sur lequel est édifié un garage situé 3 rue des Vignes à Marsannay-la-Côte.

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Fermeture tardive pour l'établissement LA PENICHE CANCALE le 20.08.2023

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 6,229 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 6 avril 2023 en application de l’arrêté du 3 avril 2023

Thème : Culture;Culture

Objet : Arrêté autorisant la donation au bénéfice de la Ville de Dijon d'un tableau de M, Claude GARACHE, peint par l'artiste en 1986

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté déclarant sans suite, la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des travaux d’entretien pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°17 : Portes sectionnelles

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : arrêté avenue du DRAPEAU

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue d'AUXONNE

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté BLD GEORGES CLEMENCEAU

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté du 16 et 18 août 2023 - rue Maréchal Franchet d'Esperey

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté concert de rentrée du 25 août 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté grande braderie - les 9 et 10 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté du 18 au 20 septembre 2023 - Bd Georges Clémenceau

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté du 18 août 2023 - Bd des Clomiers

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté du 11 août 2023 - rue du Lycée

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté d'ouverture d’un compte à terme

Objet : arrêté du 4 au 8 septembre 2023 - rue de la Colombière - rue Chevreul

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté du 18 août 2023 - rue Berlier

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE CURTAT - le 2 octobre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement