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CCAS-2009-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Commission d'attribution des aides - désignation d'un membre suppléant
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Tarification du repas de Noël au restaurant d'Alembert
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Mise à disposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile sans enfant
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-074A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Convention entre le CCAS, la DDASS et ADOMA pour la mise à diposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3e trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu septembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu septembre et octobre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) - engagement du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Accompagnement des bénéficiaires du RMI - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Proposition de règlement des aides financières
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Contrats de séjour et règlements de fonctionnement des résidences pour personnes âgées
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Agrément du centre social Balzac - convention avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Convention avec la CAF - animation collective famille
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Convention avec la CAF - fonction animation globale et coordination
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Analyse de la pratique et groupes de parole - convention avec l'association « L'ANCRE »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Composition de la Commission d'Appel d'Offres
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
OPAD - don de véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Prise en charge financière - Résidence Abrioux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Régisseurs du CCAS mis en débet - décharge de responsabilité et remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES