GD2013-12-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT et HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAI 15 rue Nodot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : Acquisition en VEFA de 13 logements PLS, 4 quai Charcot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 38 logements (14 PLUS, 12 PLAi, 12 PLS), 12 rue des Valendons à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Programmation CUCS/PUCS 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Avenant à la convention entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Projets Réussite Educative
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Approbation de la charte des clauses d'insertion
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Bourgogne Active : Demande de subvention de l'association « BOURGOGNE ACTIVE »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Maison de la Justice et du Droit : Subvention 2011 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
CDAD : Subvention 2013 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD) et approbation du renouvellement de la convention constitutive
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation des communes de Crimolois, Neuilly-lès-Dijon, Longvic et Plombières-lès-Dijon - Avis du conseil communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - VILLEO : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 56 logements (48 PLUS, 8 PLAi), 6-20 avenue de Langres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (11 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - VILLEO : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition VEFA de 73 logements (51 PLUS, 22 PLAi), "les Finages de Fontaine" à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 30 logements (17 PLUS, 10 PLAi, 3 PLS), "Vert Avenir" rue Marie-Noël à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - VILLEO : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 14 logements PLS "Vill'Age Bleu", rue Principale à Bretenière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 14 logements PLS, "Vill'Age Bleu", rue Principale à Bretenière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 17 logements (12 PLUS, 5 PLAi), rue Principale à Bretenière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - DIJON HABITAT : construction d'un logement PLAi, 16 avenue des Droits de l'Homme et du Citoyen à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs - Convention à passer entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES