Objet : Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration - Convention avec le CESAM

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CONVENTION CTAI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Collecte et traitement des déchets - tarifs à partir du 1er avril 2022

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - tarifs 2022

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Objet : Contrats de concession – Investissements prévisionnels 2022

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Objet : ANNEXES - Lettre dde subv 15 12 2021

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n° 9 – Société PORPHYCHEM – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CCCT lot n 9 PORPHYCHEM

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 6-1 – Sté AIT TRANSPORTS - Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CCCT lot A6-1 AIT TRANSPORT

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 23-1 – Société LNRJ pour la société BRASSERIE LORO - Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CCCT lot A23-1 - LORO MICROBRASSERIE

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n° 24 - SCI ROMARIN pour la société Maison Stéphane BROCARD – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CPOM Mediation et Prevention DM 2022 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Association DIJON BOURGOGNE INVEST - Adhésion de Dijon Métropole

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - statuts DBI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein de l’agence d’attractivité Dijon Bourgogne Invest

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Statuts juridiques

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Subvention – Convention Dijon métropole/Association Dijon Bourgogne Invest

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - COM DBI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES