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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_005A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_006_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Définition de l'intérêt métropolitain au sens de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_007_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_007A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_003A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_005A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_007A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Attribution de compensation définitive pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_012_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création d'un comité d'éthique sur la gouvernance des données urbaines
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_013_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création d'un poste de responsable de la gouvernance des données
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_001_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_001A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES