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GD2006-06-29_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Société coopérative Tom's 3 D - Demande de subvention de 1 800 euros
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Subvention de l'action 100 métiers pour 100 femmes
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_01_25_011_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/01/2023
ANNEXES - Convention ENSA V3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-01-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Adhésions des communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot - Transferts du stade Gaston Gérard et de la Salle d'escalade Cime Altitude 245
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Avis du Grand Dijon sur le PLU arrêté de Fixin
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Délégation des aides à la pierre pour le logement (parc public - rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2013 et modalités de l'exercice 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Accueil des gens du voyage - Tarification 2014 des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 9 rue Folz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 15 rue Folz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Subvention 2014 Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Subvention 2014 l'Envol
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Subvention 2014 pour la Ligue de l'Enseignement pour le dispositif "Ecole de la Deuxième Chance"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Emploi insertion – dispositif emplois avenir – soutien aux associations – versements des subventions
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-01-30_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-01-30_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Résiliation de la convention de concession pour la production, le transport et la distribution de chaleur sur le territoire de la Ville de Chenôve - Fixation de l'indemnité de résiliation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF