Objet : Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

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Objet : Décision modificative n°1 au titre de l’exercice budgétaire 2023 - Budget principal

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Objet : ANNEXES - Annexe2-MaquetteDM-1-2023-Bud.principal

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Objet : Projet Hydrogène – Actualisation de l’échéancier des crédits de paiement de l’autorisation de programme [AP] portée par le budget principal

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Objet : École des métiers Dijon Métropole – Réhabilitation du site - Garantie d'emprunt

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Objet : Délégations de compétences du conseil métropolitain au Président - Mise à jour

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Objet : Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Évolutions nécessaires du dispositif

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Objet : Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat

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Objet : ANNEXES - Annexe 3 - Modèle fiche projet

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Objet : ANNEXES - CRTE V 3 bis

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Objet : Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région Bourgogne Franche-Comté relatif au volet développement urbain du programme FEDER – FSE+ 2021-2027 - Autorisation à candidater

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Objet : Elus – Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats en qualité d’élus de la Métropole de Dijon

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Objet : ANNEXES - Indemnités fonctions élus DM 2021

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Objet : Participation de Dijon métropole au festival VYV - convention d'occupation du domaine public

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Objet : ANNEXES - Convention vyv 2022

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Objet : ANNEXES - chiffrage prestations DM 2022

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