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VD20160321-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique « Redoute de Saint-Apollinaire » Avis de la Commune
URBANISME
VD20160321-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
URBANISME
VD20160321-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
URBANISME
VD20160321-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
URBANISME
VD20160321-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
URBANISME
VD20160321-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains
URBANISME
VD20160321-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains
URBANISME
VD20160321-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20160321-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2007-09-24_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2007
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition de seize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), 13-15, rue Charles de Vergennes - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_005A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2A - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_006_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Zone d'Aménagement Concerté ÉcoCité Jardin des Maraîchers - Rue Ernest Champeaux - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique conclu entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Avenant - Rue Alphonse Bertillon - Acquisition d'une parcelle sur Grand Dijon Habitat
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_006A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Zone d'Aménagement Concerté ÉcoCité Jardin des Maraîchers - Rue Ernest Champeaux - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique conclu entre la Ville et Grand Dijon Habitat
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DELIB_VD2018_09_24_007_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Rue des Péjoces - Cession foncière
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DELIB_VD2018_09_24_007A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Rue des Péjoces - Cession foncière
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DELIB_VD2018_09_24_002_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome Dijon-Longvic – Avis de la Ville de Dijon sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_002A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome Dijon-Longvic – Avis de la Ville de Dijon sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_003_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 3 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_003A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 3 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_004_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Déclassement du domaine public communal - Cession d'une emprise foncière à la SPLAAD
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