Objet : Evolution du dispositif de Compte épargne - temps

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Plombières-Lès-Dijon avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Daix avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Hauteville-Lès-Dijon avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Talant avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Fontaine-Lès-Dijon avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation de la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la Société Mulot et Petitjean

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation des conventions relatives aux modalités d'attribution des aides de l'Agence de l'Eau en matière d'investissement aux concessionnaires

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Collecteur de stockage de la Coulée Verte à Talant - Versement d'une participation financière de Talant à l'agglomération dijonnaise

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 3 logements PLS, rue des Mûriers à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLUS, 1 PLS), "Le Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration d'un logement PLS, "Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration d'un logement PLS, "Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 38 rue Colson à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 38 rue Colson à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 38 rue Colson à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Construction de 7 logements PLS, éco-quartier Heudelet (lot 9) à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Participation prévisionnelle des collectivités clientes aux charges de collecte et de traitement des déchets ménagers pour 2005

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Assistance à la mise en place d'activités pédagogiques sur l'environnement et le DEVELOPPEMENT durable

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Piscine Olympique (action III A 12) - lancement des études préalables

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME