GD2017-12-21_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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DELIB_DM2023_03_23_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Décision modificative n°1 au titre de l’exercice budgétaire 2023 - Budget principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Annexe2-MaquetteDM-1-2023-Bud.principal
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM -1-2023
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DELIB_DM2023_03_23_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) – prise de participation de la collectivité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Statuts_Societe_Publique_Locale
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DELIB_DM2023_03_23_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Projet Hydrogène – Actualisation de l’échéancier des crédits de paiement de l’autorisation de programme [AP] portée par le budget principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
École des métiers Dijon Métropole – Réhabilitation du site - Garantie d'emprunt
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DELIB_DM2023_03_23_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Délégations de compétences du conseil métropolitain au Président - Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_001_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Évolutions nécessaires du dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_002_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Annexe 3 - Modèle fiche projet
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - CRTE V 3 bis
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DELIB_DM2022_03_24_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région Bourgogne Franche-Comté relatif au volet développement urbain du programme FEDER – FSE+ 2021-2027 - Autorisation à candidater
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats en qualité d’élus de la Métropole de Dijon
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Indemnités fonctions élus DM 2021
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Participation de Dijon métropole au festival VYV - convention d'occupation du domaine public
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Convention vyv 2022
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