GD2008-06-26_17
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Régime indemnitaire des agents contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Composition du Comité technique paritaire
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Rapport sur les marchés conclus en 2007 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Rapport d'activité 2007 du délégataire du crematorium
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Admissions en non-valeur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Etudes d'urbanisme - Définition des modalités d'amortissement
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Missions d'ingénierie financière pour la mise en oeuvre d'un réseau de TCSP - constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon - lancement d'un appel d'offres
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Démolition de bâtiments - Accord cadre - Lancement d'un appel d'offres
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GD2008-06-26_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Renouvellement des contrats d'assurance de la Communauté de l'agglomération dijonnaise - Lancement d'un appel d'offres
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Vente de documents et de données géographiques - Fixation des tarifs
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Versement de subvention au Comité d'action sociale
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GD2009-03-26_42
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Télévision locale - Création d'une société d'économie mixte locale - Approbation des statuts
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Création de postes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Désignation de représentants au sein d'un organisme extérieur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Adhésion à l'Union des Professionnels du Pôle funéraire Public
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Compte administratif 2007 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Compte de gestion 2007 du budget principal et des budgets annexes présentés par M. le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2007 sur le budget 2008 - budget principal et budgets annexes
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