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GD2012-06-21_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Traitement des eaux usées de Bressey-sur-Tille - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau et d'Assainissement d'Arc-sur-Tille
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-06-21_073
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du restaurant MC DONALD'S
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-06-21_074
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-06-21_075
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Renouvellement du contrat de valorisation des déchets ménagers et assimilés avec Adelphe dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-12-20_49
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Desserte de Corcelles les Monts et Flavignerot - Convention de remboursement de la Dotation Générale de Décentralisation pour les transports scolaires
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_50
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Fourrière automobile - Avenant n°2 à la convention de délégation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Principe de délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon et Saint-Apollinaire
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Principe de délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Chenôve, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 11 au contrat de concession pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau pota
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 12 au contrat de concession pour l'exploitation du service de collecte et de traitement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Avenant n°8 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de l'Est dijonnais
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Compte Administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Compte de gestion 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Rapport annuel d'activité 2011 du service de transports urbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Billettique - ventes croisées des gammes tarifaires du Conseil Général de la Côte d'Or - convention à passer
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Talant
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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