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GD2012-11-19_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Réseaux de chauffage urbains de Fontaine d'Ouche et de Chenove- Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Renouvellement de la convention OCAD3E
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_068A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-09-26_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Convention relative à la capitalisation de la Fondation de coopération scientifique du PRES Bourgogne Franche-Comté
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2013-09-26_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Convention à passer entre le Grand Dijon et les communes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-09-26_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Compétence de la Communauté d'agglomération relative aux équipements culturels et sportifs - Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Déclaration d'intérêt communautaire - Transfert de compétence de la Ville de Dijon à la Communauté d'agglomération - Proc
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-09-26_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Convention de délégation de service public - Transfert de la Ville de Dijon à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-11-19_26
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Subvention 2009 à la Chambre Régionale d'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Parc Mazen Sully à Dijon - Acquisition du bassin de rétention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-12-21_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 6 logements PLUS, quartier Junot, rue de Chateaubriand à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 7 logements PLUS, 66-70 rue du Faubourg Raines à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - OPH 21 - Mobilisation de la garantie communautaire pour deux prêts DEXIA concernant 5 logements PLS rue des Caneuliers à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Accueil des Gens du voyage : Approbation de la convention entre l'Etat et la Communauté d'agglomération relative à l'Aide à la Gestion des Aires d'Accueil (AGAA) versée pour les aires de la Cité des Peupliers (Dijon) et des Quatre Poiriers (Chevigny-S
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - 14, rue Hugues Picardet - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - 66, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
World Food Forum - Subvention attribuée au titre de la manifestation de novembre 2005 - Changement d'attributaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-12-21_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Animation des Espaces Publics Numériques de l'agglomération dijonnaise - Convention de partenariat avec la MJC de Chenôve
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-12-21_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Contrats passés par le SIVOM de Saulon-la-Chapelle - Avenants et conventions à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Rachat de bacs à couvercle jaune - Acte administratif à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1693) Dijon Métropole (5896) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11177)

Année

Effacer () 2025 (2271) 2024 (3481) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (26)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1486) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1693) Conseil métropolitain (3333) Conseil municipal (7083)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1921) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2288) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2002) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1037) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (494) 8. CULTURE ET SPORTS (412) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (236) Assemblées (550) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (658) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (186) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (428) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (209) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (214) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (287) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (465) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (159) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (494) SPORTS (309) Tranquillité publique (218) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3562)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5067)