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GD2014-01-30_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-01-30_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Résiliation de la convention de concession pour la production, le transport et la distribution de chaleur sur le territoire de la Ville de Chenôve - Fixation de l'indemnité de résiliation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-01-30_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Intégration anticipée de la ville de Chenôve dans le contrat de délégation de service public pour assurer l'exploitation et l'extension du réseau de chauffage urbain sur les territoires de Fontaine d'Ouche et de Chenôve dont SODIEN est titulaire - Racc
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-01-30_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Interconnexion des réseaux de chaleur du Grand Dijon et de Quetigny - Intégration de la zone d'aménagement concertée Écocité Jardin des Maraîchers au réseau de chaleur urbain communautaire - A l'échéance du contrat du réseau de chaleur de Quetigny, inté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subventions au titre de la programmation 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - Dijon Habitat - Demande de subventions au titre de la programmation 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Technopôle Agro-Environnement de Bretenière "AgrOnov" - Cession de locaux à la SPLAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
POLE DE GERONTOLOGIE INTERREGIONAL BOURGOGNE FRANCHE COMTE - Adhésion et représentation du Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
SEMAAD - DIJON - ZAC PARC VALMY - Cession de terrain lot E3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Réseaux de chauffage urbains de Fontaine d'Ouche et de Chenove- Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Renouvellement de la convention OCAD3E
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_068A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-09-26_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Convention relative à la capitalisation de la Fondation de coopération scientifique du PRES Bourgogne Franche-Comté
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2013-09-26_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Convention à passer entre le Grand Dijon et les communes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-09-26_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Compétence de la Communauté d'agglomération relative aux équipements culturels et sportifs - Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Déclaration d'intérêt communautaire - Transfert de compétence de la Ville de Dijon à la Communauté d'agglomération - Proc
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-09-26_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Convention de délégation de service public - Transfert de la Ville de Dijon à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-11-19_26
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Subvention 2009 à la Chambre Régionale d'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Parc Mazen Sully à Dijon - Acquisition du bassin de rétention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1693) Dijon Métropole (5899) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11184)

Année

Effacer () 2025 (2280) 2024 (3482) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (26)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1486) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1693) Conseil métropolitain (3333) Conseil municipal (7083)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1921) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2288) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2002) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1037) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (494) 8. CULTURE ET SPORTS (412) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (236) Assemblées (550) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (658) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (186) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (428) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (209) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (213) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (287) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (465) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (159) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (494) SPORTS (309) Tranquillité publique (217) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3575)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5077)