DELIB_VD2018_12_17_013_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2019 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2019 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
SPORTS
DELIB_VD2018_12_17_014_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018-2019 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018-2019 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
DELIB_VD2018_12_17_015_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Divers bâtiments sportifs - Travaux de rénovation - Demandes de subventions
SPORTS
DELIB_VD2018_12_17_016_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Régie personnalisée de La Vapeur - Fonctionnement 2019 - Subvention de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2018_12_17_017_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
La Minoterie - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour la direction de la scène conventionnée Art, enfance, jeunesse - Avenant n° 4
CULTURE
DELIB_VD2018_12_17_017A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
La Minoterie - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour la direction de la scène conventionnée Art, enfance, jeunesse - Avenant n° 4
CULTURE
DELIB_VD2018_12_17_018_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pour la gestion de la régie de l'Opéra de Dijon conclue entre la Ville et l'Opéra de Dijon – Avenant n°3 - Fonctionnement 2019 - Subvention de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2018_12_17_018A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pour la gestion de la régie de l'Opéra de Dijon conclue entre la Ville et l'Opéra de Dijon – Avenant n°3 - Fonctionnement 2019 - Subvention de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2018_12_17_020_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon - prolongation d'un mois pour continuité du service public
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_VD2018_12_17_020A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon - prolongation d'un mois pour continuité du service public
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_VD2018_12_17_022_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Fondation Nationale des Sciences Politiques - Attribution des subventions 2018 et 2019 - Avenant n°1 bis et avenant n°2 à la convention de partenariat d'objectifs et de moyens 2015-2017
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2010-05-17_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Animation sportive - Dispositifs « Vacances pour Ceux qui Restent » et « Centre Municipal d'Initiation Sportive » - Tarification : introduction du taux d'effort - Nouvelles modalités d'inscription
[A classer];[A classer]
VD2010-05-17_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Ateliers d'arts plastiques - Droits d'inscription - Règlement intérieur - Modification
[A classer];[A classer]
VD2010-05-17_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Jardin situé 65, avenue Victor Hugo - Dénomination : "Madeleine Tournamille »
[A classer];[A classer]
VD2010-05-17_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'établissement de la société Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - Projet d'arrêté préfectoral de prescription - Modalités de la concertation - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2010-05-17_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Logement à loyer maîtrisé - Parc privé ancien - Programme d'Intérêt Général - Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat - Abondement des subventions - Nouveau règlement d'intervention de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
URBANISME