Objet : Logement à loyer modéré - 68, rue des Perrières - Groupe scolaire Ouest - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Cession de six logements à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 17, rue des fleurs - Cession d'une propriété bâtie à la société Villéo

Thème : URBANISME

Objet : 42, rue Charles Dumont - Cession de trois appartements

Thème : URBANISME

Objet : Dénomination de voie : place Victor Schoelcher

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : 65, avenue Victor Hugo - Aménagement d'un square public - Acquisition d'une parcelle sur la société Néolia

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2009

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Désaffectation et déclassement du domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Prolongement de la rue Thimonnier et impasse aux Champs Bonhomme - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Rue Marguerite Thibert - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Quartier des Grésilles - Entretien des espaces verts propriétés de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention du 22 janvier 2007 - Avenant n°3

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Associations oeuvrant dans le domaine des relations internationales - Critères d'attribution des subventions - Année 2007

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Lycée Carnot - Accueil de lycéens tchèques - Demande de subvention - Convention à passer entre la Ville et l'établissement

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Camping du lac Kir et port de plaisance du canal - Tarification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (B.V.L.C.) - Avenant n°1

Thème : COMMERCE

Objet : Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2007

Thème : COMMERCE

Objet : Petite enfance - « Contrat enfance jeunesse » - Versement à la Ville, par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or, d'un acompte au titre de 2007 pour le « volet enfance » - Convention

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Contact-Emploi - Délégation de services - Convention à passer entre la Ville et l'Agence Nationale Pour l'Emploi (A.N.P.E.) - Années 2007 et 2008

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Centre Départemental de Ressources en Sciences (CDRS) - Installation à l'école élémentaire Champollion - Convention du 30 août 2002 passée entre la Ville, l'Inspection Académique de la Côte d'Or, l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Bourgogne - Avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : Contrat local d'éducation artistique - Participation de la Ville - Renouvellement

Thème : SPORTS

Objet : Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quétigny, Talant, les bailleurs sociaux et le Département de la Côte d'Or - Années 2007-2009

Thème : SPORTS