VD2007-12-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2008
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Contrat « enfance-jeunesse » conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Années 2007 - 2009 - Avenant n°1
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Comité de Coordination des Collectivités (CCC) - Adhésion de la Ville
EDUCATION
VD2007-12-17_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Fort de la Motte Giron - Mise en place d'un chantier forestier - Convention passée entre la Ville et la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse - Avenant n° 1
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Plasto - Autorisation d'exploiter - Mise à jour des prescriptions - Unité de thermoformage de Chenôve - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°5
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2007
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008
FINANCES
VD2007-12-17_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008 - ANNEXES
FINANCES
VD2007-12-17_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-12-17_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et
FINANCES
VD2007-12-17_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2007-12-17_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2017
FINANCES
VD20161219-037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Demandes de subventions au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local
FINANCES
VD20161219-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l’instigation du Conseil Régional - Délégation de l’opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention
FINANCES
VD20161219-039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2015 et budget 2016 - Information du Conseil Municipal
FINANCES