GD2016-12-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
«Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-22_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Approbation du Projet de Territoire du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_003A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Prise de compétence GEMAPI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_032A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC