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CCAS2014-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Résidences sociales - convention Allocation de Logement Temporaire (ALT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-050A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Convention ALT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Centre social Balzac - convention de collaboration avec le CESAM 2ème trimestre 2014
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-051A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Convention avec le CESAM 2ème trimestre 2014
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt - convention relative au financement de l'équipement "cuisine" du centre social Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-088-A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
ANNEXES : Avenant n° 5 avec ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-088Abis
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Avenant n° 5 à la convention du 1er janvier 2011 entre le CCAS, l'Etat et ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-089
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Évolution des tarifs en accueils de loisirs extra-scolaires et modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-089-A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
ANNEXES : Règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-090
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Centre social Balzac – convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-091
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Aides facultatives – secteur social général – compte rendu août, septembre et octobre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-092
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Aides facultatives – secteur social gérontologique – compte rendu août, septembre et octobre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Appel d'offre transport personnes accueillies aux Marronniers
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
CARSAT – convention de projet d'accès au restaurant seniors pour personnes âgées isolées
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-079A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
ANNEXES : convention AGIL-AP n°64-14
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-079B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
ANNEXES : convention AGIL-AP n°65-14
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Association France Alzheimer Côte d'or – convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-080A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
ANNEXES : Convention avec France Alzheimer
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Observatoire de l'âge : désignation d'un représentant du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Admission de créances en non-valeur – exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

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