VD20171218-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PATRIMOINE
VD20171218-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_12_17_004A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_005_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_005A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_006_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_006A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_007_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_007A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_008_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_12_17_008A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_12_17_009_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_12_17_009A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_12_17_010_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
DELIB_VD2018_12_17_010A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
DELIB_VD2018_12_17_011_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
DELIB_VD2018_12_17_011A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
DELIB_VD2018_12_17_012_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants
EDUCATION
VD2012-12-17_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal
FINANCES
VD2012-12-17_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon
FINANCES