GD2016-12-22_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de Service Public de transport - Avenant n° 8
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_036A
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ANNEXES - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Réseau Entreprendre - Les Entrepreneuriales 2016-2017 - Organisation de la 7ème édition - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l'instigation du Conseil Régional – Délégation de l'opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-22_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-22_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-22_030A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-22_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de Service Public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Programme de Réussite Educative
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention Programme de Réussite Educative
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à la ligue de l'enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_018A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2016 à la ligue de l'enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Emploi insertion - dispositif emploi d'avenir- renouvellement attribution subventions
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME