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GD2017-06-29_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_031A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Participation pour 2018 à Latitude 21 - Maison de l'environnement, de l'architecture et du cadre de vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_033A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_034A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_035A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_027A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-12-21_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_028A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_029A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_023A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Avance de trésorerie n° 4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_024A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES