GD2017-09-28_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Motion pour le maintien de la halte ferroviaire de Neuilly-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_09_29_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Installation d'un conseiller métropolitain
PREAMBULE
DELIB_DM2022_09_29_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Affectation des résultats 2021 - Budget principal et budgets annexes - Délibération modificative
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_025_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - Délégations du Président
DELIB_DM2018_03_30_001_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_001A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_002_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_003_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_003A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_004_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_002A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Transferts de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_003_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Taux d'imposition pour 2019 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_004_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_004A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_005_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_006_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES