Objet : Programmation 2010 du Contrat et Projet Urbains de Cohésion Sociale (CUCS-PUCS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 31 avenue de Langres - Acquisition d'une maison d'habitation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Association Bourgogne Active - Demande de subvention 2010

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Objet : 10ème édition de la Quinzaine du commerce équitable - Subvention à l'association Artisans du Monde

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction située Quartier Junot à Dijon - Ilots J et K - 5 logements PLAi

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction située Quartier Junot à Dijon - Ilots J et K - 65 logements PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 2 rue de la Prévoté à Dijon - 9 logements PLUS

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Objet : Programmation CUCS/PUCS 2013

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Objet : Avenant à la convention entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projets Réussite Educative

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la charte des clauses d'insertion

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Objet : Bourgogne Active : Demande de subvention de l'association « BOURGOGNE ACTIVE »

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Objet : Maison de la Justice et du Droit : Subvention 2011 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : CDAD : Subvention 2013 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD) et approbation du renouvellement de la convention constitutive

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation des communes de Crimolois, Neuilly-lès-Dijon, Longvic et Plombières-lès-Dijon - Avis du conseil communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : Bilan des mises en place de prêts par les bailleurs en 2011 et perspectives 2012

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Objet : Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2012

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Objet : Parc privé ancien - Programme "Habiter Mieux" : protocole à intervenir avec EDF et l'ANAH concernant la répartition des certificats d'économie d'énergie (CEE) liés aux travaux d'économie d'énergie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la communauté de l'Agglomération dijonnaise et la commune de Hauteville les Dijon

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