Objet : ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Légumerie de Dijon Métropole - Budget primitif 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe1-Maquette BP 2023 Légumerie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Légumerie - Mise à disposition de personnel de la restauration municipale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention MAD légumerie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement de la convention avec l’Autre cercle

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Charte d'engagement LGBT+

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Participation de Dijon métropole au VYV festival - Edition 2023 - Convention d'occupation du domaine public

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2018 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2019 - Actualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES