VD2013-03-18_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives-Saison 2012-2013 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2013-03-18_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Analyse des pratiques et formation du personnel d'animation des structures péri et extrascolaires- Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association L'Atelier de la Médiation en 3D
CULTURE
VD2013-03-18_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Education à l'environnement et au développement durable des enfants et des adolescents - Actions d'accompagnement - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association Arborescence - Prorogation - Avenant n°1
CULTURE
VD2013-03-18_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Conservatoire à Rayonnement Régional - Droits d'inscription - Mise en oeuvre d'une tarification adaptée aux revenus des familles - Approbation
CULTURE
VD2013-03-18_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Musées - Organisation de braderies
CULTURE
VD2013-03-18_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Concours de photographies d'architecture sur le quartier des Grésilles - Création du prix de la Ville de Dijon
CULTURE
VD2013-03-18_027bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Bibliothèque Municipale - Travaux de mise aux normes de conservation des salles du tombeau et du globe - Demande de subvention
CULTURE
VD2013-03-18_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Mécénat - Convention-type à conclure avec les mécènes
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD2013-03-18_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Achat d'oeuvres - Cession de droits d'auteurs - Convention-type à conclure entre la Ville et les artistes
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD2013-11-18_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Écoquartier de l'Arsenal - Dénomination d'un jardin - Jardin de l'Arsenal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2
EDUCATION
VD2013-11-18_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2
EDUCATION
VD2013-11-18_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )
EDUCATION
VD2013-11-18_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )
EDUCATION
VD2013-11-18_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
VD2013-11-18_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
VD2013-11-18_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
VD2013-11-18_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
VD2013-11-18_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Contrat enfance jeunesse - Signature d'un contrat n°3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2014-2017 - Décision de principe
EDUCATION
VD2013-11-18_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Havres d'enfants - Adaptation du dispositif - Nouvelle convention de partenariat à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
JEUNESSE