Objet : Restaurant du personnel municipal - Fonctionnement

Thème : PERSONNEL

Objet : Régie personnalisée de la Vapeur - Désignation du Directeur

Thème : PERSONNEL

Objet : Mise en œuvre de nouvelles modalités d’inscription des enfants dans les accueils périscolaires de la ville de Dijon – Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés.

Thème : EDUCATION

Objet : Convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenant

Thème : EDUCATION

Objet : Convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenant

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Petite enfance – COVID-19 - Avenant aux conventions de concession de service public au titre de l’année 2020 pour les multi-accueils Junot, Roosevelt et le Tempo

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Base Nautique du Lac Kir – Travaux de déconstruction-reconstruction - Désignation du maître d’œuvre

Thème : SPORTS

Objet : Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements

Thème : SPORTS

Objet : Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements

Thème : SPORTS

Objet : Budget primitif pour l'exercice 2011 - Rapport général

Thème : FINANCES

Objet : Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de soixante-dix-sept logements Magellan Nord 1 et Magellan Nord 2 (résidence Bougainville) , Magellan Sud 1 et Magellan Sud 2 (résidence La Pérouse) - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue de Montmuzard - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo - Bail emphytéotique au profit de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : avenant n°1 - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 3-5, rue des Ecayennes - Clos Chauveau - Réalisation d'un programme de logements à loyer modéré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Bail emphytéotique au profit de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Convention passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or : avenant n°2

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quais du sud - Avenue Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation 6 bis - 71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de la Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Représentation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE