Objet : Arrêté de déconsignation numéro 31

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°28

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant la société IREINE de déployer ses trottinettes en libre-service sans station d'attache

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté instituant auprès de Dijon métropole une cellule d'assistance technique chargée de veiller au bon fonctionnement à la surveillance du système de vote électronique

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial compétent à l’égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituantun bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie B compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie A compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°29

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté instituant auprès de Dijon métropole un bureau de vote électronique centralisateur, pour l'élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires A, B et C et à la Commission Consultative Paritaire communs à Dijon métropole à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à La SAS ST TAXI représentée par M. Thomas SOLIGO

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté désignant M. François DESEILLE président de la Commission de Délégation de Service Public Dijon Métropole qui se tiendra le 9 décembre 2022

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXI DAMIEN RAVIOT» représentée par M. Damien RAVIOT

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°30

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de procéder auprès de CA-CIB, sise 12 place des Etats-Unis - CS 70052, 92547 Montrouge Cedex, à un remboursement anticipé total de l'emprunt référencé n° 100055

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, portant sur l'aliénation de la maison d'une surface habitable de 69 m² et du terrain attenant, situés 13 rue en Treppey à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement la société BLANCHISSERIE du CHU DIJON BOURGOGNE

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°23

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, portant sur la vente d'une propriété bâtie, libre d'occupation, située 27 chemin Edmé Beguillet à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain