CCAS2018-030A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Convention partenariale avec PIMMS Dijon - Avenant n°2.
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - convention de location avec VILLEO et convention APL avec VILLEO et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - Convention avec VILLEO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 1 à la convention_Tableau des surfaces prévisionnelles
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 2 à la convention_Plans et perspective
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 3 à la convention_Prix de revient et plan de financement prévisionnels
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 4 à la convention_Grille 1 article 606 du Code Civil : répartition des obligations de réparation et d'entretien entre propriétaire et gestionnaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire - année 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - Convention ALT 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale - 2018
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-033A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux _ Convention subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Elections professionnelles - modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018
PERSONNEL
CCAS2018-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Récapitulatif des marches publics 2017
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2018-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Approbation du compte administratif 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Affectation des résultats 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Admission de créances en non valeur 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Décision modificative n°1-2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Cession d'un véhicule à la SMACL Assurances
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Cession d'un véhicule pour destruction
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES