VD2014-01-27_029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions
FINANCES
VD2014-11-24_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-11-24_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Taxe d'urbanisme - Refus d'une demande d'admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012
FINANCES
VD2014-11-24_029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012
FINANCES
VD2014-11-24_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
FINANCES
VD2014-11-24_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
FINANCES
VD2014-11-24_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Décision modificative n°2
FINANCES
VD2014-11-24_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Décision modificative n°2
FINANCES
VD2014-11-24_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014
FINANCES