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GD2012-09-27_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Désignation du représentant à la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Décision modificative n° 2 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Mise en place du Titre Interbancaire de Paiement (TIP) - Convention régissant les relations entre la Direction Générale des Finances Publiques et le Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Tarifs des concessions pour 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Mise à disposition de fibres optiques parmi le faisceau de 288 brins tirés sous le parcours du tramway - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Représentation du Grand Dijon au collège et lycée Montchapet - désignation d'un nouveau représentant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Représentation du Grand Dijon au collège du Clos de Pouilly - désignation d'un nouveau suppléant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Désignation d'un représentant du Grand Dijon au conseil d'administration d'AgroSup Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Installation d'un système de vidéo-surveillance aux abords du Grand-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Années 2007 à 2010 - Information du Conseil
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