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GD2008-12-17_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Collecte - Redevance spéciale gros producteurs - Actualisation des tarifs pour 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Actualisation des autorisations de programme
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Définition de la durée d'amortissement des installations générales, agencements et aménagements des constructions
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Dotation de solidarité communautaire pour 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Décision modificative n°2
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
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GD2008-12-17_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif pour 2009 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
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