CCAS-2009-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu février et mars 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-084A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Avenant n° 3 à la convention entre le CCAS et le Conseil Général pour les bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-085
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu octobre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-086
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu novembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-087
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Dispositif de déneigement
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2009-088
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Tarification de chambres mises à disposition des familles des résidents de l'EHPAD Bégonias
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Décision modificative n° 4 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Budget primitif 2010 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Personnel - création de poste dans les EHPAD
PERSONNEL
CCAS-2009-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Adhésion au Comité National d'Action Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-083A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Convention entre le CCAS et le CNAS pour une adhésion au 1er janvier 2010
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-084
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Accompagnement des bénéficiaires du RSA - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Débat d'orientation budgétaire 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
CRF-comité de Dijon : acquisition d'un fourgon pour le Samu Social - attribution d'une subvention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-066A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Convention avec la Croix Rouge Française - Comité de Dijon pour l'attribution d'une subvention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Organisation de la soirée « seuls en fête » 2009 - attribution d'une subvention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-067A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Convention avec la Délégation locale de Dijon de la Croix Rouge Française
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Décision modificative n° 3 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
SATGE - fonctionnement en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs
FONCTIONNEMENT DES SERVICES