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VD2010-12-20_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Amicale du camp de concentration de Dachau - Adhésion de la Ville
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°3
FINANCES
VD2010-12-20_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010
FINANCES
VD2010-12-20_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2011
FINANCES
VD2010-12-20_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte financier 2009 et budget 2010 - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2010-12-20_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2010-12-20_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Acquisition de deux véhicules électriques - Demande de subvention
FINANCES
VD2010-12-20_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipa
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Service public des salons, foires et congrès - Délégation de service public - Rapport de la commission - Choix du candidat - Contrat à conclure entre la Ville et l'association Dijon- Congrexpo
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2011 - Modification du règlement municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Centre d'art "Le Consortium" - Mise à disposition de locaux 13, cour Henri Chabeuf - Convention passée entre la Ville et l'association "Le coin du miroir" - Prorogation - Avenant n° 2
PATRIMOINE
VD2010-12-20_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Divers bâtiments - Dispositifs de sécurité contre l'incendie - Maintenance et rénovation des installations au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régie personnalisée de La Vapeur - Avenant n°1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Association JDA Dijon Bourgogne- Saison 2010-2011 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 2 juillet 2010 - Avenant n° 1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2010-2011 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2010-12-20_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2009-2010 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 8 juillet 2010 - Avenant n°1 - Saison 2010-2011 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2010-12-20_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2010-2011 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général : avenant n° 1 à la convention du 1er octobre 2010 avec la SASP et convention de financement avec l'association - Commande de prestations de service : marché sans mise en concurrence
SPORTS
VD2010-12-20_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Candidature pour l'inscription des « climats » du vignoble de Bourgogne sur la liste du patrimoine mondial de l'humanité - Charte territoriale des climats de Bourgogne
CULTURE

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