Objet : Tramway - Marchés de travaux - Ouvrages d'art situés sur la branche Est du tracé - Ponts sur la rocade : échangeur de Mirande - Pont SNCF : avenue Raymond Poincaré

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Servitudes d'ancrages en façade des appareils d'éclairage public, de signalisation et des câbles électriques dans le cadre de la réalisation des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Application des articles L171-2 à L171-11

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes de tramway sur le territoire de Dijon - Centre Commercial de la Toison d'Or - Autorisation de signer une convention de prêt à usage

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Objet : Tramway - Convention de partenariat et de financement des études et travaux liés à l'arrivée du tramway sur le parvis de la gare de Dijon Ville et réalisés sous maîtrise d'ouvrage de la SNCF

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Objet : Tramway - Demande de subvention au titre du FEDER axé sur l'intermodalité du projet de tramway ferroviaire du Grand Dijon

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Objet : Tramway - Chenôve - 18 rue Antoine de Saint-Exupéry - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Rapport d'activités 2009 du service Transports urbains

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Objet : Rapport d'activités 2009 du service Fourrière Automobile

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Objet : Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Talant

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Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

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Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur

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Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic

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Objet : Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standard et articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia - Attribution d'un marché

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Objet : Acquisition complémentaire de matériel roulant de transports urbains - Lancement d'un marché

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Objet : Fédération Nationale des Usagers des Transports de  Bourgogne (FNAUT) - Attribution de subvention

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Objet : Délégation de service des transports urbains - Approbation de l'avenant n°1

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Objet : Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de deux parcelles de terrain

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Objet : Tramway - Dijon - Indemnisation pour dépréciation de la valeur de lots privatifs liée à l'acquisition parties communes à usage d'emplacement de parking dépendant des copropriétés Martine, Le Provence, Le Châteaubriand

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Objet : Tramway - Dijon - Boulevard Henri Camp - Acquisition de parcelles de terrain

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Objet : Tramway - Dijon - Propriété 23 avenue de Langres - Indemnité de dépréciation du bâti

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