VD20150413-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015
FINANCES
VD20150413-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2015
FINANCES
VD20150413-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2015
FINANCES
VD20150413-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150413-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Passation d'un contrat
PERSONNEL
VD20150413-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Restaurant du personnel municipal - Modifications du règlement intérieur du restaurant et tarifs - Modification du règlement intérieur du comité des usagers - Harmonisation des conventions relatives à l'accueil des usagers extérieurs
PERSONNEL
VD20150413-029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Restaurant du personnel municipal - Modifications du règlement intérieur du restaurant et tarifs - Modification du règlement intérieur du comité des usagers - Harmonisation des conventions relatives à l'accueil des usagers extérieurs
PERSONNEL
VD20150413-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150413-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - 27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
PATRIMOINE
VD20150413-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
PATRIMOINE
VD20150413-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Contrat de ville – Programmation 2015
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2015
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2015 - Demande de subvention
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Installations classées pour la protection de l'environnement - SARL MONNOYEUR RECYCLAGE DEMOLITION - Demande d'enregistrement de l'exploitation d'un centre de véhicules hors d'usage et demande d'agrément pour exercer cette activité sur son site rue de l'Ingénieur Bertin à Longvic – Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150413-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Règlement intérieur des restaurants scolaires, des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternelles et élémentaires de la Ville de Dijon et du C.C.A.S – modifications
EDUCATION
