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GD2017-12-21_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_003A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_005A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_007A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Attribution de compensation définitive pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-06_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/03/2017
Transformation de la Communauté Urbaine du Grand Dijon en Métropole – saisine des conseils municipaux afin qu'ils se prononcent sur l'adoption par décret du statut de Métropole au sens de l'article L 5217-1 du CGCT
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Taux d'imposition pour 2017 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Bretenière
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Installation d'une nouvelle conseillère communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES