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DELIB_VD2021_06_17_026A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Mise en œuvre de nouvelles modalités d’inscription des enfants dans les accueils périscolaires de la ville de Dijon – Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés.
EDUCATION
DELIB_VD2021_06_17_027_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenant
EDUCATION
DELIB_VD2021_06_17_027A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenant
EDUCATION
DELIB_VD2021_06_17_028_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_028A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_029_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – COVID-19 - Avenant aux conventions de concession de service public au titre de l’année 2020 pour les multi-accueils Junot, Roosevelt et le Tempo
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_030_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_030A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_031_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Base Nautique du Lac Kir – Travaux de déconstruction-reconstruction - Désignation du maître d’œuvre
SPORTS
DELIB_VD2021_06_17_032_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements
SPORTS
DELIB_VD2021_06_17_032A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements
SPORTS
DELIB_VD2021_06_17_020A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Avenants n°7 et n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2021_06_17_021_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »
URBANISME
DELIB_VD2021_06_17_021A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »
URBANISME
DELIB_VD2021_06_17_022_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_06_17_022A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_06_17_023_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_06_17_023A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_06_17_024_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte
ECOLOGIE URBAINE
DELIB_VD2021_06_17_024A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte
ECOLOGIE URBAINE