Objet : Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle Nationale Territoriale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle des Agents Communaux et Assimilés de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : LGV Rhin-Rhône - Avis sur les études préliminaires de la branche Sud

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Une agglomération durable : signature d'une convention Grand Dijon-SEMAAD-SPLAAD avec le certificateur CERQUAL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Accord collectif départemental 2009-2011 : convention à intervenir entre l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or, les bailleurs et le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention 2010-2012 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-logement et habitat durable : adhésion à l'association Effinergie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat Ambitions Côte d'Or entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Conseil général de Côte d'Or

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compétence voirie - Modification de l'intérêt communautaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mission Tramway - Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Souscription des polices d'assurances relatives à la construction du tramway - Attribution des marchés

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention d'affermage de l'exploitation du crematorium - Avenant n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise en place d'une solution "NRAZO" sur la commune de Plombières les Dijon - Fonds de concours au Conseil Général de Côte d'Or

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Refonte de l'action sociale au bénéfice du personnel de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Fourniture de réactifs chimiques pour l'IUOM - Attribution du marchés

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Délégation pour la gestion des aides à la pierre pour le logement - Avenant n°2 à la convention pour l'année 2009

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées

Thème : QUESTIONS DIVERSES