Objet : Désignation de représentants du Conseil métropolitain aux Commissions Administratives Paritaires communes à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°34

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°35

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté Dijon métropole - RM 108 et RM 108G - le 30 mars 2023 - séquence rouling bus

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Audrey BRULE, Directrice des affaires générales, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Lilian MELET, Directeur du service Communication, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Jacques VAUSSANVIN, Directeur du service Domaine public et Développement, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Franck GENELOT, Directeur du service Paysages, Espace publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Damien MALLIARD, Directeur du service Valorisation Energétique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté d'Autorisation de Stationnement numéro l68.

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé rues de la Justice et du Moulin Bernard à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain pour le 2ème appel de fonds dans le cadre des travaux PPRT Raffinerie du Midi

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de déconsignation numéro 31

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Délégation permanente est donnée à Madame Sarah BELLO, Directrice Rénovation Urbaine et Logement, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation permanente est donnée à Madame Laëtitia Woynaroski , Responsable du Service Logement à la Direction Rénovation Urbaine et Logement, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation permanente est donnée à Madame Roselyne LE BONNIEC, Responsable du Service Solidarité et accompagnement dans le logement à la Direction Rénovation Urbaine et Logement, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégations de fonctions aux Vice-Présidents

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégations de fonctions aux Conseillers délégués

Thème : Assemblées;Assemblées