Objet : Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le club et la société sarl Loisirs Sports 21

Thème : SPORTS

Objet : Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2009-2010 -Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 8 juillet 2010 - Avenant n° 2

Thème : SPORTS

Objet : Mise en place des conseils et commissions de quartier - Renouvellement des membres - Composition nominative - Information du Conseil Municipal

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Taxe d'aménagement - Détermination du taux et des exonérations

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur

Thème : FINANCES

Objet : Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon,Ouges,Plombières-lès-Dijon,Quetigny,Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Etablissement public communal d'accueil de personnes âgées - Présidence

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Insertion et maintien dans l'emploi des agents municipaux handicapés - Convention passée entre la Ville et le Fonds Pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique ( FIPHFP ) - Prorogation - Avenant n° 1

Thème : PERSONNEL

Objet : Observatoire de l'âge - Création et fonctionnement

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Les Valendons - Acquisition de deux parcelles sur la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Bourgogne Franche-Comté

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession d'une parcelle de terrain à Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or (FOL 21) - Convention d'objectifs et de moyens - Année 2011

Thème : EDUCATION

Objet : Collège des Lentillères - Représentation de la Ville

Thème : EDUCATION

Objet : Dénominations de voies - Eco-opération Montmuzard - Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Quartier des Grésilles - Quartiers de Pouilly

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Transports urbains - Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Installations thermiques et aéraulique de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 10

Thème : PATRIMOINE

Objet : Année 2011 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat - Contrats de partenariat de Messieurs Yoann Boyaux et Thomas Rabeisen : résiliation - Nouveaux contrats

Thème : SPORTS

Objet : Musées - Mécénat - Convention-type

Thème : CULTURE