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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Attribution de compensation pour 2019 - Actualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2019
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Transfert de compétences du Département à la Métropole
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
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