VD2006-03-27_1399bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) - Vente, à la société Eiffarie, des actions détenues par la Ville
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Budget annexe de La Vapeur - Compte administratif du Maire pour l'exercice 2005 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Budget annexe de La Vapeur - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2005 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Budget annexe de La Vapeur - Affectation des résultats de l'exercice 2005 - Fixation définitive du montant de la dotation initiale de la Ville en faveur de la régie de la Vapeur
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Région Bourgogne - Fonds d'Intervention de Proximité (FIp) - Demandes de subventions
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Legs Muneret - Acceptation par la Ville
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
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