CCAS-2007-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Exercice 2006 - Affectation des résultats
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Exercice 2007 - Budget supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_26
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Finances : décision modificative n°1_exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_27
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Finances : admission de créances en non valeurs_exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2013
Vente aux enchères de vins de Bourgogne propriétés de la Ville de Dijon - acceptation du bénéfice de la vente
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Cession par le CCAS de deux véhicules à l'établissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Echange de véhicules entre le CCAS et la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2020_31
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/12/2020
Décision modificative n°2 -exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_06_B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Annexe compte de gestion Les Marronniers-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_07
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Approbation du compte administratif-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_07A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Annexe présentation compte administratif du CCAS-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_07B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Annexe compte administratif du CCAS par nature-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_08
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Affectation des résultats-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_09
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Budget Primitif-exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/11/2008
Débat d'orientation budgétaire 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2007
Budget 2007- Décision modificative n°1
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Approbation du Compte Administratif - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Affectation des résultats - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
