Objet : Convention Conseil départemental relative au RSA

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes

Thème : PERSONNEL

Objet : Rapport égalité hommes-femmes

Thème : PERSONNEL

Objet : Débat d'orientation budgétaire

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Programme pluriannuel d'accès à l'emploi - convention avec le Centre de Gestion de Côte d'Or

Thème : PERSONNEL

Objet : Convention relative aux commissions de sélection professionnelle par le Centre de Gestion de Côte d'Or

Thème : PERSONNEL

Objet : Clôture des comptes du Service d'Actions Tutélaires Gérongologiques

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Décision modificative n° 2 - exercice 2016

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Soirée "seuls en fête" 2016 - subvention exceptionnelle

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS

Objet : Centre social Balzac - avenant n° 1 à la convention avec la MJC Montchapet-Maladière

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Avenant n° 1 à la convention du 26 juillet 2016 avec la MJC Montchapet-Maladière

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Marronniers - appel d'offres transport des personnes accueillies

Thème : MARCHÉS PUBLICS

Objet : Dispositif "bien vivre dans son logement - maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie" - convention 2016-2020

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention pour le dispositif "bien vivre dans son logement" 2016-2020

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : ADOMA - hébergement de 11 réfugiés syriens à la résidence sociale Abrioux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux - convention avec ADOMA pour l'accueil de demandeurs d'asile

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Fonds Solidarité Eau - renouvellement convention partenariale avec la CARSAT BFC pour la mise à disposition d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec la CARSAT pour la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Fonds Solidarité Logement - convention avec le Département de Côte d'Or

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS

Objet : Convention FSL avec le Conseil départental

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS