CCAS-2020_48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux-Mise à disposition de logements - conventions
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association Acodège
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Convention de mise à disposition de logements à la résidence sociale Abrioux pour l'association du RENOUVEAU
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence sociale Abrioux - Convention de gestion avec Habellis et convention APL avec Habellis et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux_Convention de gestion Habellis
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux_Convention APL avec Habellis et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - convention de refacturation par Habellis dans le cadre de la réhabilitation de la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - règlement de fonctionnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence sociale Abrioux - règlement de fonctionnement (type)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - Tarifs - Redevances et services
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2020_52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence - annexe au contrat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence (type)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence ANNEXE 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_41
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Solidarité, citoyenneté, démocratie locale-charte de la laÏcité à signer par les associations subventionnées
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2020_41A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Charte de la laïcité à signer par les associations
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2020_42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Ressources Humaines_Recrutement par contrat du Directeur du centre de jour Les Marronniers
PERSONNEL
CCAS-2020_43
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Ressources Humaines_Régime indemnitaire-création d'une prime Grand Age
PERSONNEL
CCAS-2020_44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Adminission créances en non-valeur-exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2020_45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Décision modificative n°3 - exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES