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Objet : Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables

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Objet : Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

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Objet : Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

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Objet : 14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

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Objet : ANNEXES - Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation

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Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Règlement intérieur du Conseil Municipal - RETIRE

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Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2014

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Football Club Dijon-Parc - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS