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GD2017-12-21_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
BFC Promotion Habitat - Accession sécurisée à la propriété : entrée au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Attribution de compensation provisoire pour 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Dotation de Solidarité Communautaire pour 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_011A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Transferts de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_013A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_003A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_005A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_007A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Attribution de compensation définitive pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_036A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_037
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Avenant n°16 au traité de Concession pour l'exploitation du service de l'assainissement du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon et Corcelles-les-Monts
EAU ET ASSAINISSEMENT