VD2012-03-12_066
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Mutualisation des services « énergie » et fonciers de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2012-03-12_067
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Personnel municipal - Passation de contrat - Conservatoire à Rayonnement Régional : rémunération des enseignants et des artistes invités pour des prestations artistiques
PERSONNEL
VD2014-05-12_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - 14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
FINANCES
VD20151214-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD20151214-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD20151214-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Communauté Urbaine - Transfert des compétences parcs et aires de stationnement, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements - PV de mise à disposition entre le Grand Dijon et la Ville - suppression de postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20151214-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Communauté Urbaine - Transfert des compétences parcs et aires de stationnement, aménagement et entretien de la voirie - Mise à dispo des biens et équipements - PV de mise à disposition entre le Grand Dijon et la Ville - suppression de postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20151214-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2007-11-12_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008
[A classer];[A classer]
VD2007-11-12_001bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008
[A classer];[A classer]
VD2007-11-12_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Quartier de la Toison d'Or - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du château de Pouilly - Centre de jour - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions
URBANISME
VD2007-11-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Vente des actions détenues par la Ville à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon (OPAC) - Complément de prix - Convention de cession d'actions du 28 novembre 2005 - Avenant
URBANISME